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Arrêté royal du 25 mars 1983 approuvant la Pharmacopée belge, sixième édition

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door	Pro Parte	Entrée en vigueur :	08/08/1997
Article / Artikel 2 "Les monographies de la Pharmacopée belge, sixième édition, à l'exception des monographies énumérées à l'annexe 1 du présent arrêté et des dispositions générales dont il doit être fait usage en relation avec toute monographie s'y référant sont abrogées."		AR	20/05/1997