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Arrêté royal du 30 janvier 1958 modifiant l'arrêté royal du 1er juillet 1957 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/09/2007
Article / Artikel 176   DVO 15/06/2007