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Article / Artikel 2

Arrêté royal du 20 décembre 1988 fixant le structure et la classification des sections "Optometrie" et "Management, toerisme en recreatie"

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door		Entrée en vigueur :	01/09/1990
Article / Artikel 5		BVR	31/07/1990