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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 27 janvier 2004 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1954 réglementant la navigation aérienne

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Modifications directes apportées par cet article
         
Insère - Voegt in   Entrée en vigueur : 04/03/2004
Article / Artikel 43bis   AR 15/03/1954