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NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité]
Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques

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Exécutions
Nature Date    
AMRW 05/05/2020  
AMRW 21/04/2020  
AMRW 31/03/2020  
CircAF 06/11/2013  
AMRW 11/02/2013  
CircAF 27/06/2012  
Conv 18/01/2012  
CircAF 17/08/2011 Annexe 18
AMAF 10/10/1984  
AMAF 19/12/1978  
AMAF 10/03/1976  
AMAF 02/01/1976  
AMAF 30/12/1975