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Arrêté royal du 25 octobre 1990 modifiant l'arrêté royal du 26 mai 1975 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications indirectes apportées à cet article

Sans objet - Zonder voorwerp	Entrée en vigueur :	01/01/2004
Article / Artikel 500 L'article 500 est l'ancien article LIII.CXVI.1 renuméroté par AGW 19/05/05.	Code	18/12/2003
Sans objet - Zonder voorwerp	Entrée en vigueur :	01/12/1998
Article / Artikel 154	AR	19/11/1998