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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 5 décembre 1990 modifiant les dispositions du Règlement général pour la protection du travail concernant la protection des travailleurs contre les risques dus aux radiations ionisantes

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 111   Règl 11/02/1946
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/04/1998
Article / Artikel 5   AR 27/03/1998