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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 25 octobre 1990 modifiant l'arrêté royal du 26 mai 1975 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt
Article / Artikel 1bis		AR	26/05/1975

Modifications indirectes apportées par cet article

Sans objet - Zonder voorwerp
Article / Artikel 2		AR	16/11/1981