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Article / Artikel 3

Arrêté ministériel du 16 novembre 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 6 septembre 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 10   AMAF 06/09/1990
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 21/11/1990
Article / Artikel 7   AMAF 12/10/1990