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Article / Artikel 2

Arrêté royal du 2 décembre 1991 portant remplacement de l'arrêté royal du 14 mars 1891 qualifiant Princes et Princesses de Belgique les Princes et Princesses issus de la descendance masculine et directe de feu Sa Majesté Léopold Ier

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Cour constitutionnelle

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Abroge - Heft op
Tous / Alle		AR	14/03/1891