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Article / Artikel 8

Arrêté royal du 18 octobre 2002 portant exécution de l'article 57 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concernant les règles de calcul des honoraires forfaitaires de biologie clinique payés par journée d'hospitalisation

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/11/2002
Tous / Alle   AR 19/06/1997
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/11/2002
Tous / Alle   AR 22/03/2000
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/11/2002
Tous / Alle   AR 02/03/1998
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/11/2002
Tous / Alle   AccINAMI 20/10/1997
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/11/2002
Tous / Alle   AccINAMI 31/10/1995