| L |
0056 |
03/09/1996 |
Directive 96/56/CE du Parlement européen et du Conseil, du 3 septembre 1996, modifiant la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93
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| L |
0517 |
09/10/1990 |
Directive 90/517/CEE du Conseil, du 9 octobre 1990, portant onzième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
| L |
0326 |
05/03/1991 |
Directive 91/326/CEE de la Commission, du 5 mars 1991, portant treizième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
| L |
0410 |
22/07/1991 |
Directive 91/410/CEE de la Commission, du 22 juillet 1991, portant quatorzième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
| L |
0632 |
28/10/1991 |
Directive 91/632/CEE de la Commission, du 28 octobre 1991, portant quinzième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
| L |
0032 |
30/04/1992 |
Directive 92/32/CEE du Conseil, du 30 avril 1992, portant septième modification de la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
| L |
0037 |
30/04/1992 |
Directive 92/37/CEE de la Commission, du 30 avril 1992, portant seizième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
| L |
0069 |
31/07/1992 |
Directive 92/69/CEE de la Commission, du 31 juillet 1992, portant dix-septième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
| L |
0021 |
27/04/1993 |
Directive 93/21/CEE de la Commission, du 27 avril 1993, portant dix-huitième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93
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| L |
0067 |
20/07/1993 |
Directive 93/67/CEE de la Comission, du 20 juillet 1993, établissant les principes d'évaluation des risques pour l'homme et pour l'environnement des substances notifiées conformément à la directive 67/548/CEE du Conseil
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
| L |
0090 |
29/10/1993 |
Directive 93/90/CEE de la Commission, du 29 octobre 1993, concernant la liste des substances visées à l'article 13 paragraphe 1 cinquième tiret de la directive 67/548/CEE du Conseil
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
| L |
0105 |
25/11/1993 |
Directive 93/105/CE de la Commission, du 25 novembre 1993, établissant l'annexe VII D contenant les informations requises pour les dossiers techniques visés à l'article 12 de la directive portant septième modification de la directive 67/548/CEE du Conseil |
| L |
0112 |
10/12/1993 |
Directive 93/112/CE de la Commission, du 10 décembre 1993, modifiant la directive 91/155/CEE définissant et fixant, en application de l'article 10 de la directive 88/379/CEE du Conseil, les modalités du système d'information spécifique relatif aux préparations dangereuses |
| L |
0072 |
01/09/1993 |
Directive 93/72/CEE de la Commission, du 1er septembre 1993, portant dix-neuvième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
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0101 |
11/11/1993 |
Directive 93/101/CEE portant vingtième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
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0325 |
01/03/1991 |
Directive 91/325/CEE de la Commission, du 1er mars 1991, portant douzième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93 |
