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Intitulé

Ministerieel besluit van 28 januari 2015 tot wijziging van het ministerieel besluit van 25 april 2014 betreffende de identificatie en registratie van honden


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Informations de base
Date de l'acte: 28/01/2015
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/01/2015
Page:8238
Avis du Conseil d'Etat 56967 + 56954
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 30/01/2015 au ...