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Intitulé

Circulaire n°332 du 29 mai 1990 - Exécution de la la loi du 20 février 1990 relative aux agents des administrations et de certains organismes d'intérêt public : remplacement de chômeurs mis au travail


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Informations de base
Date de l'acte: 29/05/1990
Numéro: 322
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/06/1990
Page:12754
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée