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Intitulé

Barème officiel belge des Invalidités (BOBI)

Partie III: Appareil circulatoire: art. 343 à 376
Partie IV: Appareil respiratoire: art. 377 à 405
Partie VIII: Neuro-psychiatrie: art. 542 à 669
Partie IX: Oto-rhino-laryngologie: art. 685 à 722
Partie XI: Affections cutanées: art. 758 à 775
Partie XIII: Maladies tropicales: art. 786 à 813

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	20/03/1975
Nature de l'acte:	Annexe

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	18/09/1975
Page:	11500

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

01/06/1976 (AR 06/01/1976)

Période de vigueur

du 01/06/1976 au ...

Annexé à

Nature

Date

20/03/1975