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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 10 september 2004 - Gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan - "Historisch gegroeid bedrijf Aertssen te Stabroek" - Definitieve vaststelling


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Informations de base
Date de l'acte: 10/09/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 04/10/2004
Page:70090
Avis du Conseil d'Etat 37493
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (DVO 18/05/1999, art. 43)

Période de vigueur du 18/10/2004 au ...