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Intitulé

Decreet van 2 april 2004 tot wijziging van het decreet van 2 juli 1981, betreffende de voorkoming en het beheer van afvalstoffen


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Informations de base
Date de l'acte: 02/04/2004
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/05/2004
Edition:1
Page:39289
Avis du Conseil d'Etat 36249
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 28/05/2004 au ...