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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 18 juin 1990 concernant la mise sur le marché des appareils électriques utilisés en médecine vétérinaire]
[Arrêté royal du 18 juin 1990 déterminant les garanties de sécurité que doivent présenter les appareils électriques utilisés en médecine vétérinaire]
Arrêté royal du 18 juin 1990 déterminant les garanties de sécurité que doivent présenter les appareils électriques utilisés en médecine humaine et vétérinaire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 18/06/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/06/1990
Page:13037
Avis du Conseil d'Etat 18808
Entrée en vigueur / Effet 01/12/1990

Période de vigueur du 01/12/1990 au 31/12/2008