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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 11 juin 1990 concernant la mise sur le marché de récipients à pression simples]
Arrêté royal du 11 juin 1990 portant exécution de la directive du Conseil des Communautés européennes concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux récipients à pression simples


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/06/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/06/1990
Page:12640
Avis du Conseil d'Etat 19401
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1990

Période de vigueur du ... au 19/04/2016