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Intitulé

Arrêté royal du 8 juin 1990 prescrivant une enquête par sondage sur l'effectif du cheptel porcin au 1er avril et au 1er août 1990


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/06/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/06/1990
Page:12620
Avis du Conseil d'Etat 19743
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 01/04/1990 - 01/08/1990