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Intitulé

Ministerieel besluit van 27 februari 2003 tot bepaling van de thema's van de projecten in de thuiszorg voor het jaar 2003


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Informations de base
Date de l'acte: 27/02/2003
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/03/2003
Edition:3
Page:13651
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2003

TT 2003

Période de vigueur du 01/01/2003 au 31/12/2003