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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 6 september 2002 betreffende tijdelijke projecten inzake kunstinitiatie voor kansarme en/of allochtone minderjarigen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 06/09/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/11/2002
Edition:2
Page:50338
Avis du Conseil d'Etat 33945
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2002

TT schooljaar 2007-2008

Période de vigueur du 01/09/2002 au 31/08/2008