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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 19 april 2002 tot vaststelling van de ontwikkelingsdoelen algemene en sociale vorming in het buitengewoon secundair onderwijs van opleidingsvorm 3


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Informations de base
Date de l'acte: 19/04/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/07/2002
Page:33272
Avis du Conseil d'Etat 33222
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2002

Période de vigueur du 01/09/2002 au ...