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Intitulé

Wijziging van de omzendbrief van 8 juli 1997 betreffende de inrichting en de toepassing van de ontwerp-gewestplannen en gewestplannen


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Informations de base
Date de l'acte: 25/01/2002
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/03/2002
Edition:1
Page:10823
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld
Remarques Betreft : paardenhouderijen