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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 5 juillet 2001 concernant les valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l'air ambiant


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Informations de base
Date de l'acte: 05/07/2001
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/07/2001
Page:24886
  • 21/09/2001 (Avis rectificatif)
    Ce texte annule et remplace celui paru au MB n° 211 du 24/07/2001
Avis du Conseil d'Etat 30982
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication