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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 16 februari 2001 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 21 oktober 1992 betreffende de erkenning en subsidiëring van de Nederlandstalige culturele centra


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Informations de base
Date de l'acte: 16/02/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/03/2001
Edition:1
Page:8462
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2001

Période de vigueur du 01/01/2001 au 01/01/2002