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Intitulé

Decreet van 17 juli 2000 houdende wijziging van artikel 90bis van het bosdecreet van 13 juni 1990


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Informations de base
Date de l'acte: 17/07/2000
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/08/2000
Page:27898
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 23/03/2001

Période de vigueur du 23/03/2001 au ...