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Intitulé

Arrêté royal du 2 juillet 1992 modifiant l'arrêté royal du 11 septembre 1987 portant création d'une Médaille commémorative des opérations humanitaires armées


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Informations de base
Date de l'acte: 02/07/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/07/1992
Page:16424
Avis du Conseil d'Etat 21588
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication