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Intitulé

Arrêté royal du 12 juin 1991 allouant une prime d'attente à certains agents des services "Météorologie aéronautique" et Télécommunications aéronautiques" de la Régie des Voies aériennes


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Informations de base
Date de l'acte: 12/06/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/10/1991
Page:22995
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1990