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Intitulé

Arrêté royal du 6 décembre 1960 modifiant le cadre du personnel de la Bibliothèque royale


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Informations de base
Date de l'acte: 06/12/1960
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/04/1961
Page:3384
Avis du Conseil d'Etat --