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Intitulé

Arrêté royal du 20 mai 1980 modifiant les articles 105, 108, 109, 120 et 121, ainsi que l'annexe I du titre II, chapitre III, du Règlement général pour la protection du travail


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Informations de base
Date de l'acte: 20/05/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/06/1980
Page:7092
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 17/06/1980 au ...