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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 10 juni 1997 houdende de taken die niet in de functiebeschrijvingen van het personeel in het basisonderwijs kunnen opgenomen worden


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Informations de base
Date de l'acte: 10/06/1997
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/06/1997
Page:16831
Avis du Conseil d'Etat 26478
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1997

Période de vigueur du 01/09/1997 au 01/06/2008