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Intitulé

Arrêté royal du 9 mars 1981 relatif à la nomination à certains grades de "principal" à la Régie des Télégraphes et des Téléphones (RTT)


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Informations de base
Date de l'acte: 09/03/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/03/1982
Page:3012
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1979