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Intitulé

Ministerieel besluit van 20 september 1985 houdende de lijst van magnetische resonantietomografen met ingebouwd elektronisch telsysteem waarvan de installatie is toegestaan


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Informations de base
Date de l'acte: 20/09/1985
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/11/1985
Page:16424
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 18/11/1985 au ...