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Intitulé

Arrêté royal du 17 novembre 1988 approuvant la résolution n° 11 du 4 juin 1987 de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin relative au Règlement de Visite des Bateaux du Rhin


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Informations de base
Date de l'acte: 17/11/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/03/1989
Page:4437
Avis du Conseil d'Etat 18488
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 20/03/1989 au ...