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Intitulé

Arrêté ministériel du 10 juillet 1989 portant désignation d'un réviseur auprès du Théâtre royal de la Monnaie


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Informations de base
Date de l'acte: 10/07/1989
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/10/1989
Page:17049
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1989