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Intitulé

Arrêté royal du 22 mars 1989 relatif à l'émission de nouvelles pièces de 1 franc et à la démonétisation des pièces de 1 franc créées par l'arrêté du Régent du 15 octobre 1948


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Informations de base
Date de l'acte: 22/03/1989
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/04/1989
Page:6674
Avis du Conseil d'Etat 18889
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1989