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Intitulé

Arrêté royal du 25 janvier 1989 modifiant l'arrêté royal du 7 novembre 1975 relatif aux produits d'oeufs et aux produits techniques d'oeufs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/01/1989
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/03/1989
Page:5166
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du ... au 09/04/1993