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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 24 mei 2024 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan 'Ringpark Zuid'


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Informations de base
Date de l'acte: 24/05/2024
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 06/06/2024
Page:70880
Avis du Conseil d'Etat 76149
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening, art. 2.2.11)

Période de vigueur du 20/06/2024 au ...