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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 5 december 1990 houdende uitvoering van artikel 32, § 1, 2de lid, van de wet van 29 mei 1959 tot wijziging van sommige bepalingen van de onderwijswetgeving


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Informations de base
Date de l'acte: 05/12/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/02/1991
Page:3677
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1991

Période de vigueur du 01/01/1991 au ...