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Intitulé

Decreet van 14 juli 2023 over de onderwijsdoelen voor de tweede en derde graad van het secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 14/07/2023
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/08/2023
Page:69889
Avis du Conseil d'Etat 73927
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2023 (art. 7)

Période de vigueur du 01/09/2023 au ...