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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 26 april 1990 betreffende de toekenning van een premie voor de inschrijving van een merrieveulen of van een veulen in het Stamboek van het Belgisch trekpaard


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Informations de base
Date de l'acte: 26/04/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/09/1991
Page:19598
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990