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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 april 1990 tot vaststelling van de personeelsformatie van het Ministerie van Onderwijs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/04/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/09/1990
Page:18193
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking