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Intitulé

Arrêté royal du 10 juillet 2017 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2017-2018

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	10/07/2017
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	02/08/2017
Page:	76656

Avis du Conseil d'Etat

61496

Entrée en vigueur / Effet

25/08/2017
Art. 2 en ce que cet article remplace l'annexe A de l'AR 26/02/2002: 01/07/2017

Dispositions transitoires: art. 2, in fine

Période de vigueur

du 01/07/2017 au ...