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Intitulé

Arrêté royal du 11 décembre 1987 organisant un enseignement secondaire de promotion sociale expérimental selon un système modulaire en faveur des miliciens et des militaires du cadre temporaire


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Informations de base
Date de l'acte: 11/12/1987
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/02/1988
Page:2219