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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 mei 2009 houdende vaststelling van aanvullende programmatiecriteria en erkenningsnormen waaraan de zorgprogramma's cardiale pathologie B moeten voldoen om erkend te worden


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Acte retiré !
Informations de base
Date de l'acte: 15/05/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/07/2009
Edition:1
Page:45086
Avis du Conseil d'Etat 46425
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du ... au 15/05/2009