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Intitulé

Ministerieel besluit van 21 oktober 2005 tot wijziging van het ministerieel besluit van 23 december 1992 betreffende de verbetering van paardachtigen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/10/2005
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/11/2005
Edition:2
Page:50823
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2005
Art. 1: 01/01/2006

Période de vigueur du 01/09/2005 au 01/01/2011