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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 mai 2001 portant certaines dispositions relatives au personnel de Bruxelles-Propreté, Agence régionale pour la Propreté

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Insère - Voegt in	Entrée en vigueur :	01/01/2001
Article / Artikel 3quater Dispositions transitoires: art. 4 de l'AGRBC 03/05/2001	AGRBC	23/03/1995
Insère - Voegt in	Entrée en vigueur :	01/01/2001
Annexe / Bijlage 1 1) Insertion implicite déduite du contenu de l'art. 3quater, §1er, alinéa 2, de l'AGRBC 23/03/1995, telle que cette disposition a été insérée dans cet arrêté par l'art. 1er de l'AGRBC 03/05/2001. 2) L'annexe 1 de l'AGRBC 23/03/1995 correspond à l'annexe 1 "Sauts d'échelles" qui est jointe à l'AGRBC 03/05/2001. Cette dernière annexe doit être lue conjointement avec les annexes n° 2 et 3 de l'AGRBC 03/05/2001 qui constituent ensemble l'annexe unique de l'AGRBC 07/10/1993, telle que cette annexe a été implicitement insérée dans cet arrêté par l'art. 3 de l'AGRBC 03/05/2001.	AGRBC	23/03/1995

Modifications indirectes apportées à cet article

Sans objet - Zonder voorwerp		Entrée en vigueur :	19/12/2011
Article / Artikel 18		AGRBC	29/10/2011