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Intitulé

Arrêté royal du 5 décembre 1990 modifiant l'arrêté royal du 5 décembre 1988 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisés sur et dans les denrées alimentaires


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0186 06/03/1989 Directive 89/186/CEE du Conseil, du 6 mars 1989, modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes