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Intitulé

Arrêté royal du 4 février 2004 modifiant l'arrêté royal du 1er mars 1998 relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0052 18/06/2003 Directive 2003/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2003 modifiant la directive 95/2/CE en ce qui concerne les conditions d'utilisation de l'additif alimentaire E 425 konjac